VENTE LOTS DE BOIS

Publié le par Mairie Dampierre sur Linotte

Commune de Dampierre-sur-Linotte

Vente de divers lots de bois

Décembre 2019

 

 

Cette vente est faite conformément aux divers cahiers qui régissent les ventes de bois.

Pour tous ces lots, le règlement d’affouage communal s’applique.

 

 

Délais :

Fin de façonnage et vidange : 30 juin 2020

Il ne sera pas accordé de prorogation.

Tous les lots sont marqués à la peinture ORANGE.

Les bordereaux de vente sont à retirer en mairie.

Des plans sont joints à ce document.

 

 

La vente se fera aux enchères publiques.

 

 

La facture vous sera envoyée directement par la trésorerie de Rioz.

Les prix sont Hors Taxes, la TVA sera en sus (10%).

Cette vente est ouverte à tous les habitants y compris les résidences secondaires.

Il ne sera pas attribué plus de 40 stères par acheteur.

Les acheteurs qui ont acquis au moins 40 stères lors de la vente précédente ne seront pas autorisés à enchérir.

Les lots de bois seront destinés au chauffage. Aucun lot ne sera destiné à la vente

 

 

 

 

Elle se déroulera en Mairie

 

Le jeudi 5 décembre 2019à 20h30

Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :

Commenter cet article